En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2014 pour la confiance de l’économie numérique voici l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Entreprise : Entreprise individuelle Bérangère IDIR, immatriculée sous le numéro de siret 51510602900033 et dont le siège social est Lieu-dit Les Cruzels 47360 COURS
Directeur de publication : Bérangère IDIR
Contact : Pierre CHAPAUD
Email : 2damenature [at] gmail.com
Hébergeur : Le site est hébergé chez Ikoula (www.ikoula.com/fr).
Crédit photo : Bérangère IDIR
Liens hypertexte : La création de liens hypertextes vers le site www.damenaturebio.fr est soumise à l’accord préalable du directeur de publication.
Droits d’auteur : L’intégralité des textes, logos, pages, graphismes, commentaires, illustrations, photos et images ou tout autre élément reproduits sur le site www.damenaturebio.fr sont protégés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle aux dispositions des articles L-335-2 et suivant le code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est toléré, sous réserve de dispositions plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L-335-2 et suivant le code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site et du catalogue de D’Âme Nature est strictement interdite, sauf accord préalable de Bérangère IDIR. Tous droits réservés.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.